Awards 2015

Publications - Françoise Balon

 

Titre Année Auteur(s) Type Fichier pdf Catégorie(s)
"L'action directe du maître de l'ouvrage à l'égard du sous-traitant : rêve ou réalité ?" in JurimPratique, Revue pratique de l'immobilier, Larcier, n° 2/2014, Les grands arrêts en droit immobilier 2014 Françoise Balon
Françoise Pinte
Contribution Droit immobilier et construction

"Les MARC's" in JurimPratique, Revue pratique de l'immobilier, Larcier, n° 1/2014, Les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits 2014 Françoise Balon
Anne-Sophie Nyssen
Contribution Médiation

"L'architecte et la loi relative aux pratiques du marché" in JurimPratique, Revue pratique de l'immobilier, Larcier, n° 3/2012, Les pratiques du marché et la protection du consommateur en droit immobilier 2012 Françoise Balon
Contribution Droit immobilier et construction

"Les copropriétaires au pouvoir" in JurimPratique, Revue pratique de l'immobilier, Larcier, n° 1-2/2011, L'incidence de la nouvelle loi sur la copropriété forcée pour les praticiens du droit immobilier 2011 Françoise Balon
2011
Contribution Droit immobilier et construction

"La responsabilité pénale dans le cadre de la loi Breyne" in JurimPratique, Revue pratique de l'immobilier, Larcier, n° 1/2010, Risque pénal de l'immobilier 2010 Françoise Balon
Rym Hadabi
Contribution Droit immobilier et construction

"Le permis de lotir en Région de Bruxelles-Capitale : questions choisies" in JurimPratique, Revue pratique de l'immobilier, Larcier, n° 3/2008, La division d'immeubles dans la Région Wallonne et Bruxelloise 2008 Françoise Balon
Rahim Samii et Olivia Van der Kindere
Contribution Urbanisme et environnement

"La Réforme de l'expertise judiciaire", conférence organisée par Philippe & Partners le 4 février 2008 2008 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"Les modifications du Code judiciaire en matière d'expertises", journée d'étude organisée par l'ABEX le 21 septembre 2007 2007 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"Relation maître de l'ouvrage - sous-traitant", Séminaire sur l'assurance construction organisé par EFE 2007 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"Historique et champs d'application", journée d'étude sur la Loi Breyne organisée par l'ABEX le 11 octobre 2006 2006 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"L'exercice de la profession d'architecte dans le cadre d'une société à responsabilité limitée", in Journal de l'ABEX, septembre 2006 2006 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"La responsabilité des constructeurs après réception des travaux", in Journal de l'ABEX, juin 2006 2006 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"La sous-traitance", Larcier, 2006 2006 Françoise Balon
Bernard Louveaux, Patrick Henry
Livre Droit immobilier et construction

"La Médiation", Rédaction des cours, formation longue, pour le Ciform 2006 Françoise Balon
Article Médiation

"La sensibilisation à la médiation", rédaction pour les formations du Ciform 2006 Françoise Balon
Article Médiation

"Les sols pollués et l'assurance", rédaction des textes de la conférence organisée par Elegis le 29 septembre 2005 2005 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

Rédaction d'un syllabus pour la formation des experts ABEX du 23 septembre 2005 2005 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"Ecolegis", rédaction d'articles de fond pour le Newsletter de l'entité de Droit Immobilier, Administratif et Environnement de Elegis 2005 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"Introduction à la médiation", rédaction de l'introduction pour la conférence donnée à l'ULG le 26 novembre 2004 aux étudiants de première candidature en droit 2004 Françoise Balon
Article Médiation

Rédaction des actes du séminaire sur l'expertise pour la journée de formation organisée par l'ABEX le 10 septembre 2004 2004 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"Transactions immobilières - Urbanisme - Environnement", Séminaire sur "Assurances : maîtrisez vos risques" organisé par Elegis le 3 juin 2004 2004 Françoise Balon
Conférence Urbanisme et environnement

"La sous-traitance", rédaction des actes du séminaire organisé par le Jeune Barreau de Mons le 26 novembre 2003 2003 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"Les incidents de la procédure d'expertise", rédaction des actes du séminaire organisé par l'ABEX à Anvers le 15 novembre 2002 2002 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"Le contrat de vente", rédaction des actes du séminaire organisé par l'IFE le 23 octobre 2002 2002 Françoise Balon
Conférence Droit immobilier et construction

"Maître d'ouvrage - sous-traitant : quelles relations ?" ; Participation à la rédaction du rapport, Commission Droit et Vie des Affaires, Faculté de Droit, ULG 2002 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"La médiation en pratique" 2002 Françoise Balon
Anne-Sophye Nyssen
Article Médiation

"Troubles du voisinage - Question d'équilibre", La Libre Belgique, 17 juillet 2001 2001 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"Entreprise et Patrimoine", Newsletter publiée par le département "Assurance - Environnement - Fiscalité - Immobilier - Sociétés" de la SC BDVLM 2001 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"Baux et Construction", Editeur responsable de la Newsletter publiée par BDVLM de 1996 à 2000 2000 Françoise Balon
Article Droit immobilier et construction

"Les mérules des maisons", Editions Artel, 1996 1996 Françoise Balon
G.L. Hennebert
Livre Droit immobilier et construction