Awards 2015

Publications - Jean-Pierre Buyle

 

Titre Année Auteur(s) Type Fichier pdf Catégorie(s)
Le cruel dilemme des déclarations de soupçons, L'ECHO 9 janvier 2018 2018 Jean-Pierre Buyle
Olivier PIRET-GERARD
Article pdf Le cruel dilemme des déclarations de soupçons, L'ECHO 9 janvier 2018 Banque et Finance

« La liberté d’expression des avocats », Cour européenne des droits de l’Homme, 23 avril 2015, J.P. Buyle et P. Henry, in R.C.J.B 2017-1, p.5-67 2017 Jean-Pierre Buyle
P Henry
Article pdf « La liberté d’expression des avocats », Cour européenne des droits de l’Homme, 23 avril 2015,  J.P. Buyle et P. Henry, in R.C.J.B 2017-1, p.5-67 Droit Européen

Newsletter Banque et Finance juin 2017 2017 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Newsletter Banque et Finance juin 2017 Banque et Finance

Dans les prétoires, sur les marches du prétoire, hors du prétoire : la liberté d'expression de l'avocat. RCJB 2017/1, p.5 2017 Jean-Pierre Buyle
Patrick Henry
Article Les avocats

"Around the robe ! Honneur à la toge!, in Emile & Ferdinand, n°22, p.10 2017 Jean-Pierre Buyle
W. Meynet
Article Les avocats

L'art et le palais - Code - Michel Leonardi, in Emile & Ferdinand, n°22, p.21 2017 Jean-Pierre Buyle
Article Les avocats

Palais de justice de Bruxelles : l'enlèvement des échafaudages, c'est pour les années '20 !, Justice en ligne 2017 Jean-Pierre Buyle
Article Urbanisme et environnement

"Les questions préjudicielles posées à la Cour de justice de l'Union européenne : instrument de l'intégration européenne", participation à une table ronde, Journée d'études Alphalexe 11 mai 2017 2017 Jean-Pierre Buyle
Conférence Banque et Finance

"Jurisprudence en matière de déclaration de soupçons", 26 septembre 2017-Creobis-Journée consacrée à la 4e directive anti-blanchiment 2017 Jean-Pierre Buyle
Conférence Banque et Finance

"L'avenir de la profession", modérateur dans le cadre d'un débat au barreau de Mons, 11 octobre 2017 2017 Jean-Pierre Buyle
Conférence Les avocats

"Le point de vue du barreau sur la nouvelle loi sur la médiation". Matinée d'études sur la médiation et l'entreprise- MC Sociale et Gemme, Fédération Royale des Notaires, 17 octobre 2017 2017 Jean-Pierre Buyle
Conférence Médiation

La robotisation de la justice, in l'intelligence artificielle et le droit, Larcier, 2017, p.259 2017 Jean-Pierre Buyle
Adrien van den Brande
Article pdf La robotisation de la justice, in l'intelligence artificielle et le droit, Larcier, 2017, p.259 Informatique et technologies de l'information

La responsabilité de l'avocat au regard de ses obligations de résultat, note sous Mons, 1er décembre 2016, JLMB, 2017, p.1946 2017 Jean-Pierre Buyle
Note Les avocats

La résiliation par le client du contrat le liant à un avocat, note sous Mons, 23 novembre 2016, JLMB, 2017, p.1956 2017 Jean-Pierre Buyle
Note Les avocats

Les devoirs d'information et de conseil de l'avocat, note sous Liège, 15 décembre 2016, JLMB, 2017, p.1975 2017 Jean-Pierre Buyle
Note Les avocats

L'inscription d'un avocat communautaire au barreau d'un autre Etat de l'Union, note sous Conseil de discipline d'appel francophone et germanophone du 22 juin 2016, JLMB, 2017, p.1980 2017 Jean-Pierre Buyle
Note Les avocats

Participation à une table ronde sur le droit de la robotique, 30 octobre 2017 à Toronto - 61e congrès de l'UIA 2017 Jean-Pierre Buyle
Conférence Informatique et technologies de l'information

Participation à une conférence "Cyberjustice : menace ou opportunité ?" Elsa - Louvain-La-Neuve le 21 novembre 2017 2017 Jean-Pierre Buyle
Conférence Informatique et technologies de l'information

Opérations bancaires-funding loss Cour de Cassation 24 novembre 2016. Note d'observation. Rev. droit Bancaire et financier p.164-169 2017 Jean-Pierre Buyle
Thomas Metzger
Note pdf Opérations bancaires-funding loss Cour de Cassation 24 novembre 2016. Note d'observation. Rev. droit Bancaire et financier p.164-169 Banque et Finance

L'embargo financier de la Syrie. in Liber Amicorum Martine Delierneux (p.83-132) 2017 Jean-Pierre Buyle
Laurent Cloquet
Article pdf L'embargo financier de la Syrie. in Liber Amicorum Martine Delierneux (p.83-132) Banque et Finance

"Avocat -Liberté d'établissement" Conseil de discipline d'appel francophone et germanophone, 22 juin 2016- JLMB 2017/41 2017 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Les avocats

Avocat -rupture de contrat. Cour d'appel de Mons 23 novembre 2016. JLMB 2017/41 2017 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Avocat -rupture de contrat. Cour d'appel de Mons 23 novembre 2016. JLMB 2017/41 Les avocats

Responsabilité professionnelle de l'avocat. Cour travail de Mons 28 mai 2014 et C.A. Mons 1er décembre 2016. JLMB 2017/41 2017 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Responsabilité professionnelle de l'avocat. Cour travail de Mons 28 mai 2014 et C.A. Mons 1er décembre 2016. JLMB 2017/41 Les avocats

Responsabilité professionnelle de l'avocat. C.A. Liège 15 décembre 2016. JLMB 2017/41 2017 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Responsabilité professionnelle de l'avocat. C.A. Liège 15 décembre 2016. JLMB 2017/41 Les avocats

"Les conséquences du de-risking", note d'observations avec Th. Metzger sous un arrêt Bruxelles 30 juin 2016, rev. dr. banc. et fin., 2016/V, p.242 2016 Jean-Pierre Buyle
Article Banque et Finance

Newsletter Banque & Finance mars 2016 2016 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Newsletter Banque & Finance mars 2016 Banque et Finance

"Jurisprudence commentée en droit bancaire et financier", avec Martine Delierneux, R.D.C. 2016/3, p.239 à 306. 2016 Jean-Pierre Buyle
Martine Delierneux
Note Banque et Finance

"L'affaire Bismuth : le secret professionnel est un droit fondamental, pas un poison", note d'observations avec P. Henry, sous Cass. F. 22 mars 2016, JLMB, 2016, p.1027 2016 Jean-Pierre Buyle
Patrick Henry
Note pdf Droit administratif et constitutionnel

"Le financement bancaire des PME : portée de la loi du 21 décembre 2013 et examen d'autres modes de paiement", avec L. Cloquet, in Actualités en matière de credit, Larcier 2016, p.147 2016 Jean-Pierre Buyle
Laurent Cloquet
Note pdf Banque et Finance

Newsletter Banque & Finance juin 2016 2016 Jean-Pierre Buyle
Note pdf Newsletter Banque & Finance juin 2016 Banque et Finance