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Publications - Jean-Pierre Buyle

 

Titre Année Auteur(s) Type Fichier pdf Catégorie(s)
Hommage à Jean Vandeveld, Journal des tribunaux, 2020, p.644 2020 Jean-Pierre Buyle
Article pdf Hommage à Jean Vandeveld, Journal des tribunaux, 2020, p.644 Banque et Finance

De gelieerde kredietovereenkomst, Note sous Cassation, 28 mars 2019, Forum Financier, Droit Bancaire et Financier, 2020/3 2020 Jean-Pierre Buyle
Nicolas Michiels
Article pdf De gelieerde kredietovereenkomst, Note sous Cassation, 28 mars 2019, Forum Financier, Droit Bancaire et Financier, 2020/3 Banque et Finance

COVID-19 : le retour à l'Etat de droit, carte blanche du 14 octobre 2020 2020 Jean-Pierre Buyle
et autres signataires en bas de la carte blanche
Article pdf COVID-19 : le retour à l'Etat de droit, carte blanche du 14 octobre 2020 Droit administratif et constitutionnel

Kwalificatie kredietovereenkomst 2020 Jean-Pierre Buyle
CL. Claesens
Article pdf Kwalificatie kredietovereenkomst Banque et Finance

Newsletter Banque & Finance Sept-Dec 2020 2020 Jean-Pierre Buyle
Article pdf Newsletter Banque & Finance Sept-Dec 2020 Banque et Finance

NEWSLETTER BANQUE & FINANCE décembre 2018 2019 Jean-Pierre Buyle
Note pdf NEWSLETTER BANQUE & FINANCE décembre 2018 Banque et Finance

Funding loss : un credit n'est pas un prêt (JT 26 janvier 2019) 2019 Jean-Pierre Buyle
Thomas Metzger
Article pdf Funding loss : un credit n'est pas un prêt (JT 26 janvier 2019) Banque et Finance

De toepassing van de schuldenaarsverklaring bij onrechtmatig beslag, note d'observation, Hof van Beroep Antwerpen, 7 mei 2018 2019 Jean-Pierre Buyle
Clément Claesens
Note pdf De toepassing van de schuldenaarsverklaring bij onrechtmatig beslag, note d'observation, Hof van Beroep Antwerpen, 7 mei 2018 Banque et Finance

La notion de soupçon dans la législation anti-blanchiment, Melanges offerts à Jean Spreutels, Bruylant, p.851-878 2019 Jean-Pierre Buyle
Olivier Piret-Gérard
Article pdf La notion de soupçon dans la législation anti-blanchiment, Melanges offerts à Jean Spreutels, Bruylant, p.851-878 Banque et Finance

Demain, le palais de Justice de Bruxelles, Emile & Ferdinand, 2018/3-4-2019/1 2019 Jean-Pierre Buyle
Article pdf Demain, le palais de Justice de Bruxelles, Emile & Ferdinand, 2018/3-4-2019/1 Urbanisme et environnement

La robotisation de la justice : un bienfait pour le justiciable ?, avant-propos du livre de A. Van den Branden, les robots à l'assaut de la justice, Larcier, 2019 2019 Jean-Pierre Buyle
Article pdf La robotisation de la justice : un bienfait pour le justiciable ?, avant-propos du livre de A. Van den Branden, les robots à l'assaut de la justice, Larcier, 2019 Banque et Finance

Les exigences de confidentialité et de secret professionnel des avocats et le traitement des maniements de fonds dans les barreaux européens, in la sécurité économique et la régulation des maniements de fonds par les avocats, UNCA et CARPA de Paris, Dalloz, 2019, p.35 et 61. 2019 Jean-Pierre Buyle
Article pdf Les exigences de confidentialité et de secret professionnel des avocats et le traitement des maniements de fonds dans les barreaux européens, in la sécurité économique et la régulation des maniements de fonds par les avocats, UNCA et CARPA de Paris, Dalloz, 2019, p.35 et 61. Les avocats

Le secret professionnel de l'avocat à l'épreuve de la législation anti-blanchiment in Revue Internationale du Patrimoine, p.31-38 2019 Jean-Pierre Buyle
Olivier Piret-Gérard
Article pdf Le secret professionnel de l'avocat à l'épreuve de la législation anti-blanchiment in Revue Internationale du Patrimoine, p.31-38 Banque et Finance

NEWSLETTER BANQUE & FINANCE juin 2019 2019 Jean-Pierre Buyle
Article pdf NEWSLETTER BANQUE & FINANCE juin 2019 Banque et Finance

Le secret professionnel de l'avocat à l'épreuve de la législation anti-blanchiment in Revue Internationale du Patrimoine, p.31-38 2019 Jean-Pierre Buyle
Olivier Piret-Gérard
Article pdf Le secret professionnel de l'avocat à l'épreuve de la législation anti-blanchiment in Revue Internationale du Patrimoine, p.31-38 Banque et Finance

Newsletter Banque & Finance sept. 2019 2019 Jean-Pierre Buyle
Article pdf Newsletter Banque & Finance sept. 2019 Banque et Finance

La condition du pardon, Liber Amicorum Patrick Henry, larcier, 2019, P 595-602 2019 Jean-Pierre Buyle
Contribution pdf La condition du pardon, Liber Amicorum Patrick Henry, larcier, 2019, P 595-602 Les avocats

Enlivrons-nous ! Préface de l'ouvrage Prête-moi ta plume, Patrick Henry, Larcier, Petites fugues, 2019, p.7 2019 Jean-Pierre Buyle
Contribution pdf Enlivrons-nous ! Préface de l'ouvrage Prête-moi ta plume, Patrick Henry, Larcier, Petites fugues, 2019, p.7 Les avocats

Autonoom en abstract karakter van de bankgarantie D.B.F.-B.F.R., p. 304-305 2019 Jean-Pierre Buyle
CL. Claesens
Article pdf Autonoom en abstract karakter van de bankgarantie 
D.B.F.-B.F.R., p. 304-305 Banque et Finance

Newsletter Banque & Finance déc.2019 2019 Jean-Pierre Buyle
Article pdf Newsletter Banque & Finance déc.2019 Banque et Finance

Pour une réglementation européenne de Libra 2019 Jean-Pierre Buyle
Quentin Petit
Article Banque et Finance

Le cruel dilemme des déclarations de soupçons, L'ECHO 9 janvier 2018 2018 Jean-Pierre Buyle
Olivier PIRET-GERARD
Article pdf Le cruel dilemme des déclarations de soupçons, L'ECHO 9 janvier 2018 Banque et Finance

NEWSLETTER BANQUE & FINANCE Mars 2018 2018 Jean-Pierre Buyle
Note pdf NEWSLETTER BANQUE & FINANCE Mars 2018 Banque et Finance

« L’opposabilité des conditions générales bancaires et la validité de certaines clauses qui y sont contenues » TBBR 2018, P 436-440 2018 Jean-Pierre Buyle
N. Tissot
Article pdf « L’opposabilité des conditions générales bancaires et la validité de certaines clauses qui y sont contenues »
TBBR 2018, P 436-440
Banque et Finance

La métamorphose du régime de responsabilité pénale des personnes morales, L'ECHO 12 décembre 2018 2018 Jean-Pierre Buyle
Thomas Metzger
Article pdf La métamorphose du régime de responsabilité pénale des personnes morales, L'ECHO 12 décembre 2018 Banque et Finance

Les avocats et le blanchiment : actualités, enjeux et perspectives, in les avocats et le blanchiment, Larcier, p.205 2018 Jean-Pierre Buyle
Article Banque et Finance

La Brussels International Business Court, in L'Observateur de Bruxelles, Bruylant, Octobre 2018, p.24 2018 Jean-Pierre Buyle
Article pdf La Brussels International Business Court, in L'Observateur de Bruxelles, Bruylant, Octobre 2018, p.24 Banque et Finance

Demain, le Palais de Justice. direction et préface, Les Impressions Nouvelles 2018 Jean-Pierre Buyle
Livre pdf Demain, le Palais de Justice. direction et préface, Les Impressions Nouvelles Urbanisme et environnement

NEWSLETTER BANQUE & FINANCE septembre 2018 2018 Jean-Pierre Buyle
Note pdf NEWSLETTER BANQUE & FINANCE septembre 2018 Banque et Finance

NEWSLETTER BANQUE & FINANCE juin 2018 2018 Jean-Pierre Buyle
Note pdf NEWSLETTER BANQUE & FINANCE juin 2018 Banque et Finance